J.O. 235 du 10 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17325

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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

NOR : DEVE0320315A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :


Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries diverses


Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.


Distributeurs d'eau


Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.

Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.


Représentants des milieux socioprofessionnels

Centre


Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.

Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.